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Arrêtés municipaux 2024

Arrêté n° 1 : Arrêté de circulation travaux rue de la gare

Arrêté n° 2 : Arrêté de circulation travaux sur voirie rue du Moulin 

Arrêté n° 3 : Arrêté de circulation travaux de voirie rue de Métrich

Arrêté n° 4 : Portant réglementation de circulation pour travaux d'élagage sur la commune

Arrêté n° 5 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public 25, Domaine de la Sapinière dépôt d'une benne

Arrêté n° 6 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public 2, Place des Tilleuls dépôt d'une benne et échafaudage

Arrêtés municipaux 2023

Arrêté n° 1 : Occupation temporaire domaine public Impasse des coquelicots

Arrêté n° 2 : Interdiction de stationnement des gens du voyage

Arrêté n° 3 : Autorisation temporaire SUEZ pour travaux réparation réseau rue de la Moselle

Arrêté n° 5 : Autorisation temporaire d'occupation domaine public pour déménagement

Arrêté n° 6 : Arrêté de circulation et stationnement Place de la mairie: commémoration du 08 mai 1945

Arrêté n° 7 : Autorisation fête des voisins au lotissement des Coquelicots

Arrêté n° 8 : Autorisation fête des voisins Place des Tilleuls

Arrêté n° 9 : Ordonnant interruption des travaux 40C, rue de Métrich

Arrêté n° 10 : Interdiction de stationner pour travaux de tonte Impasse des Coquelicots

Arrêté n° 11 : Autorisation temporaire d'occupation domaine public de bigs bag gravats 3, rue de la Moselle

Arrêté n° 12 : Réglementation de circulation rue du Moulin à Petite-Hettange pour élagage d'arbres

Arrêté n° 14 : Arrêté de circulation pour travaux pour aménagement de voirie Grand Rue à Petite-Hettange

Arrêté n° 15 : Arrêté pour passage sur la commune du 37ème Tour de Moselle cyclisme 

Arrêté n° 16 : Autorisation temporaire domaine public dépôt d'une benne 3, rue de la Moselle

Arrêté n° 17 : Autorisation temporaire dépôt de bigs bags sur la Place des Tilleuls

Arrêté n° 18 : Arrêté de circulation pour un branchement électrique 11, route Nationale

Arrêté n° 20 : Autorisation temporaire pose d'un échafaudage 17, Grand Rue

Arrêté n° 21 : Permission de voirie déploiement de la fibre le long du chemin de la Moselle

Arrêté n° 22 : Portant règlement en matière de démarchage sur la commune

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