Arrêtés municipaux 2021

Arrêté n° 1 : Autorisation de stationner sur le domaine public "jeux a gogo"

Arrêté n° 2 : Portant implantation nouvel arrêt pour transport en commun à Petite-Hettange

Arrêté n° 3 : Autorisation de voirie rue de la Moselle

Arrêté n° 4 : Règlementation de la circulation sur RD64 pour travaux élagage

Arrêté n° 5 : Règlementation accès au camping. Travaux sur réseaux

Arrêté n° 6 : Nomination du régisseur titulaire et suppléant au camping

Arrêté n° 7 : Acte modificatif de l'acte constitutif d'une régie encaissement des droits au camping

Arrêté n° 8 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public

Arrêté n° 9 : Réglementation accès au camping suite travaux eau potable

Arrêté n° 10 : Arrêté de circulation au 24, rue de la gare

Arrêté n° 11 : Nomination des régisseurs du camping (annule et remplace arrêté n°7)

Arrêté n° 12 : Arrêté portant priorité de passage au tour de Moselle cyclisme

Arrêté n° 13 : Autorisation d'occupation temporaire  sur le domaine public

Arrêté n° 14 : Règlementation de circulation pour pose ou remplacement de poteaux pour fibre rue Métrich

Arrêté n° 15 : Autorisation occupation temporaire sur le Domaine public pour déménagement

Arrêté n° 16 : Modification d'autorisation de stationner un taxi sur la commune

Arrêté n° 17 : Arrêté circulation passage à niveau pour travaux

Arrêtés municipaux 2020

Arrêté n° 1 : Autorisation temporaire domaine public

Arrêté n° 2 : Réglementation d'accès au camping

Arrêté n° 2 : Réglementation d'accès au camping, modification date

Arrêté n° 3 : Autorisation de voirie, travaux 28, rue de la gare

Arrêté n° 4 : Arrêté temporaire de circulation rue de la Gare et stationnement Place des tilleuls pour élagage

Arrêté n° 5 : Acte modificatif de régie camping 2020

Arrêté n° 6 : Travaux déploiement fibre

Arrêté n° 7 :  Interdiction accès au camping covid-19

Arrêté n° 8 :  Interdiction accès au camping covid-19 prolongation arrêté n°7

Arrêté n° 9 :  Interdiction accès au camping covid-19 annule et remplace l' arrêté n°8

Arrêté n° 10 : Portant délégation de fonctions et délégation de signature

Arrêté n° 11 : Portant sur l'ouverture d'une enquête publique

Arrêté n° 12 : Ordonnant interruption de travaux

Arrêté n° 13 : Réglementation de la circulation rue des Bosquets

Arrêté n° 14 : Autorisation occupation temporaire domaine public 12, rue du Plan d'Eau

Arrêté n° 15 : Autorisation implantation de poteaux bois pour fibre

Arrêté n° 16 : Réglementation de la circulation sur la RD 654 carrefour Petite-Hettange

Arrêté n° 17 : Interruption de travaux au 40C rue de Métrich

Arrêté n° 18 : Remplacement de tampons 26 rue de la Gare

Arrêté n° 19 : Travaux d'élagage Place des Tilleuls

Arrêté n° 20 : Autorisation d'occupation du domaine public rue de Kerling à Petite-Hettange

Arrêté n° 21 : Portant réglementation de la circulation sur la RD 654 au carrefour à Petite-Hettange

Arrêté n° 25 : Remplacement cadre et tampon rue de  Kerling à Petite-Hettange

Arrêté n° 26 : Nomination des membres du CCAS

Arrêté n° 27 : Arrêté interdiction de stationner devant l'atelier municipal

Arrêté n° 28 : Arrêté travaux d'élagage

Arrêtés municipaux 2019

Arrêté n° 1 : Réglementation circulation Grand'Rue à Petite-Hettange pour travaux assainissement

Arrêté n° 2 : Interdiction de stationnement et passage pont du ruisseau au Moulin à Petite-Hettange

Arrêté n° 3 : Interdiction d' accès au camping de Malling du 20 au 27 février 2019

Arrêté n° 4 : Arrêté de circulation intersection D854 D855 Forage pour Fibre

Arrêté n° 5 : Réglementation de circulation au droit de chantier sur la commune

Arrêté n° 8 : Arrêté prescrivant la numérotation au lotissement "Boucle de la prairie"

Arrêté n° 9 : Arrêté prescrivant le numérotation au lotissement "La Sapinière"

Arrêté n° 10 : Arrêté 28ème Corrida

Arrêté n° 11 : Arrêté de circulation et stationnement Corrida

Arrêté n° 12 : Arrêté débit de boissons Corrida

Arrêté n° 13 : Arrêté fête des voisins Boucle de la Prairie

Arrêté n° 14 : Arrêté circulation voie communale n° 1 Petite-Hettange

Arrêté n° 15 : Arrêté fête des voisins Place des Tilleuls

Arrêté n° 18 : Arrêté interdiction de stationnement rue de la Moselle

Arrêté n° 19 : Arrêté suppression de la régie photocopieur

Arrêté n° 20 : Arrêté débit de boissons Marche Populaire

Arrêté n° 21 : Arrêté interdiction stationnement rue de la Moselle

Arrêté n° 22 : Arrêté permanent de circulation Rue des Bosquets

Arrêté n° 23 : Arrêté autorisation de voirie Rue de Kerling

Arrêté n° 24 : Arrêté de circulation pour travaux AXIANS FIBRE EST 

Arrêté n° 25 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public 

Arrêté n° 26 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public 

Arrêté n° 27 : Travaux Place St Séverin

Arrêté n° 28 :  Circulation du 11 novembre

Arrêté n° 29 :  Autorisation domaine public Teitgen

Arrêté n° 30 :  Sens Unique de circulation rue de la Moselle

Arrêté n° 31 :  Autorisation base de vie sur le domaine public 2, rue de la gare