Arrêtés municipaux 2019

Arrêté n° 1 : Réglementation circulation Grand'Rue à Petite-Hettange pour travaux assainissement

Arrêté n° 2 : Interdiction de stationnement et passage pont du ruisseau au Moulin à Petite-Hettange

Arrêté n° 3 : Interdiction d' accès au camping de Malling du 20 au 27 février 2019

Arrêté n° 4 : Arrêté de circulation intersection D854 D855 Forage pour Fibre

Arrêté n° 5 : Réglementation de circulation au droit de chantier sur la commune

Arrêté n° 8 : Arrêté prescrivant la numérotation au lotissement "Boucle de la prairie"

Arrêté n° 9 : Arrêté prescrivant le numérotation au lotissement "La Sapinière"

Arrêté n° 10 : Arrêté 28ème Corrida

Arrêté n° 11 : Arrêté de circulation et stationnement Corrida

Arrêté n° 12 : Arrêté débit de boissons Corrida

Arrêté n° 13 : Arrêté fête des voisins Boucle de la Prairie

Arrêté n° 14 : Arrêté circulation voie communale n° 1 Petite-Hettange

Arrêté n° 15 : Arrêté fête des voisins Place des Tilleuls

Arrêté n° 18 : Arrêté interdiction de stationnement rue de la Moselle

Arrêté n° 19 : Arrêté suppression de la régie photocopieur

Arrêté n° 20 : Arrêté débit de boissons Marche Populaire

Arrêté n° 21 : Arrêté interdiction stationnement rue de la Moselle

Arrêté n° 22 : Arrêté permanent de circulation Rue des Bosquets

Arrêté n° 23 : Arrêté autorisation de voirie Rue de Kerling

Arrêté n° 24 : Arrêté de circulation pour travaux AXIANS FIBRE EST 

Arrêté n° 25 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public 

Arrêté n° 26 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public 

Arrêté n° 27 : Travaux Place St Séverin

Arrêté n° 28 :  Circulation du 11 novembre

Arrêté n° 29 :  Autorisation domaine public Teitgen

Arrêté n° 30 :  Sens Unique de circulation rue de la Moselle

Arrêté n° 31 :  Autorisation base de vie sur le domaine public 2, rue de la gare

Arrêtés municipaux 2018

Arrêté n° 1 : Interdiction temporaire aire de jeux

Arrêté n° 5 : Autorisation Fête des voisins " Boucle de la Prairie"

Arrêté n° 6 : Ouverture d'un débit de boisson Corrida de l'Arc Mosellan 2018

Arrêté n° 7 : Interdiction de circuler et de stationner Corrida de l'Arc Mosellan 2018

Arrêté n° 8 : Autorisation courses pédestres de l'Arc Mosellan

Arrêté n° 9 :  Réglementation circulation Commémoration 8 mai 1945

Arrêté n° 10 : Arrêté de circulation Domaine des Primevères

Arrêté n° 11 : Arrêté débit de boissons Marche de Nordique

Arrêté n° 12 : Arrêté autorisation fête des voisins Place des Tilleuls

Arrêté n° 13 : Arrêté autorisation fête des voisins Domaine des Primevères

Arrêté n° 14 : Arrêté autorisation fête des voisins Impasse des Coquelicots

Arrêté n° 15 : Arrêté de circulation Rue du Moulin  

Arrêté n° 16 : Arrêté autorisation d'occupation sur le domaine public

Arrêté n° 17 : Arrêté Permis de détention d'un chien de 1ère ou 2ème catégorie 

Arrêté n° 18 : Arrêté autorisation Boisson Trail 2018

Arrêté n° 19 : Arrêté Circulation Trail 2018

Arrêté n° 20 : Arrêté Circulation sur la commune de Malling Petite-Hettange pour Axians-Fibre Est

Arrêté n° 21 : Arrêté Circulation sur la commune de Malling Petite-Hettange Travaux Fibre

Arrêtés municipaux 2017

Arrêté n° 1  : Arrêté de circulation route de Kerling

Arrêté n° 2  : Arrêté de circulation Voie communale N° 1 Petite-Hettange

Arrêté n° 3  : Arrêté travaux Syndicat Intercommunal Assainissement

Arrêté n° 5  : Arrêté Commémoration du 8 mai 1945

Arrêté n° 6  : Arrêté interdiction de circuler et stationner Corrida 2017

Arrêté n° 7  : Arrêté Débit de Boisson Corrida 2017

Arrêté n° 8  : Arrêté autorisation Fêtes des voisins "Aux Coquelicots"

Arrêté n° 9  : Arrêté autorisation Fêtes des voisins "Place des Tilleuls"

Arrêté n° 10 : Arrêté autorisation Fêtes des voisins "Boucle de la Prairie"

Arrêté n° 11  : Arrêté Tour de France

Arrêté n° 12 : Arrêté autorisation fêtes des voisins "Aux Primevères"

Arrêté n° 13 : Arrêté de circulation route de Hunting

Arrêté n° 14 : Arrêté Leisen "Apero Gourmand"

Arrêté n° 15 : Arrêté Tour de France (annule arrêté n°11)

Arrêté n° 16 : Arrêté de circulation Route de Hunting

Arrêté n° 20 : Autorisation Temporaire Occupation des sols aux Prmivères

Arrêté n° 21 : Arrêté de Circulation Route de Hunting

Arrêté n° 22 : Arrêté Tour de Moselle

Arrêté n° 24 : Arrêté Trail 2017 Débit de Boisson  

Arrêté n° 25 : Arrêté Trail 2017 Circulation

Arrêté n° 26 : Arrêté de Stationnement K Bionnette

Arrêté n° 27 : Arrêté Débit de boisson "Soirée de Noël" Leisen

Arrêté n° 28 : Arrêté portant Obligation de Déneigement

Arrêté n° 29 : Arrêté portant Obligation d'Entretien des Trottoirs

Arrêté n° 31 : Arrêté portant sur la réglementation de la circulation sur la commune